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Marques déposées par FOSSET Jean-Paul
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20 80
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

20 80
FOSSET Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1088372
Date de dépôt :
28/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 20 80

Déposée le 28 février 1979 par FOSSET Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 20 80 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOSSET Jean-Paul domicilié(e) 41, rue de l'Abbé Six 59910 - BONDUES (Nord) - France.

La marque 20 80 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque 20 80 est expirée depuis le 28 février 1989.

FOSSET Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : MILOUTI


FOSSET Jean-Paul - 41, rue de l'Abbé Six 59910 - BONDUES (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour le voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, arme blanches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).